Ce colloque international était coorganisé par le laboratoire Espaces et Sociétés (ESO, UMR CNRS 6590) et la Fondation Gabriel Péri, laquelle commandite et accompagne depuis sa création des travaux de recherche universitaire, et souhaite au travers de cet événement encourager une recherche autour de l’action des élus territoriaux en direction de l’ESS. Il s’est inscrit également dans les activités de l’InterRéseau d’Economie Sociale et Solidaire en Anjou (IRESA) et du RgoRESS (Réseau Grand Ouest de Recherche en ESS).
Avec le soutien financier de la Caisse des Dépôts et Consignations, du Crédit Mutuel de l’Anjou, de la Région des Pays de la Loire, et d’Angers Loire Métropole.
Mercredi 8 et jeudi 9 juin 2016
Université d’Angers
Présentation
Le colloque international conclut un cycle de séminaire autour de trois thématiques (Qualité de Vie, Santé, Bien-être ; Sports, Loisirs, Culture, Tourisme et Services ; Entreprendre socialement), dans un format associant, à des communications scientifiques répondant de ces thématiques, différents exemples urbains abordés par les regards croisés d’un élu local ou de son représentant, d’un acteur ESS et d’un chercheur.
Positionnement thématique
L’économie sociale et solidaire est-elle à un tournant ? Près de deux années après la promulgation de la Loi ESS du 31 juillet 2014, et dans le contexte des réformes territoriales engagées ces dernières années en France (Loi MAPTAM, loi NOTRe), il semble nécessaire d’interroger le rôle et la place de l’ESS dans les politiques publiques, en particulier urbaines et métropolitaines, comme il convient d’interpeller les regards portés par les acteurs / porteurs d’initiatives sociales et solidaires sur ces réformes et sur leurs liens aux projets de territoires.
À une autre échelle, ailleurs en Europe et dans le monde (en particulier dans le bassin méditerranéen), l’apparition de nouveaux textes réglementaires ou législatifs, les contextes de crises socioéconomiques et les bouleversement sociaux qui les accompagnent, conduisent des collectifs citoyens à se mobiliser au travers de réseaux sociaux, de groupes d’actions, d’assemblées associatives, coopératives, mutualistes ou des fondations, de façon à porter en commun des réponses émanant de la société civile aux besoins sociaux rencontrés dans leur ville, leur région, leur pays d’appartenance.
Les périmètres de l’ESS varient d’un pays à l’autre. Les définitions ne sont pas (toujours) concordantes. Mais partout il semble que soit interrogée la capacité de mouvements sociaux et d’entités conçues à visées non lucratives, portés par l’esprit démocratique et la solidarité, à participer à des changements économiques, écologiques, politiques et sociétaux.
Ainsi, « l’expérience des organisations de l’économie sociale ou solidaire à certes un caractère économique affirmé mais elle présente aussi un caractère sociopolitique qui lui est indissociable » (Noguès, 2006, p.771)-1. L’ESS semble avoir un rôle à jouer, des projets à porter, dans des objectifs :
– d’amélioration de la Qualité de vie, de la Santé et du Bien-être ;
– de renforcement des Services de proximité et de l’accès du plus grand nombre aux Sports, aux Loisirs, à la Culture et au Tourisme ;
– de promotion de nouvelles approches de l’Entreprise et de l’Entrepreneuriat, ou formulé autrement, Entreprendre socialement, au travers d’un entreprendre collectif, à visées sociales et/ou solidaires.
Objectif ou Thème 1. Qualité de Vie, Santé, Bien-être.
a. Constats.
L’entrée thématique par la Qualité de Vie, la Santé et le Bien-être permet de questionner des enjeux d’évolutions sectorielles comme le vieillissement, l’accès aux soins, la prise en compte des variables d’environnement (dé)favorables à la santé, la prise en charge des maladies chroniques (encore fréquemment trop peu effective dans l’offre de soins et assurantielles publiques et/ou privées), l’évolution de l’écosystème relationnel, les transferts de charges du secteur public vers ce tiers secteur organisé en ESS… Elle permet également que soient questionnés d’éventuels problèmes se posant en termes de maintien à domicile des personnes, reconnaissance, formation et aide aux accompagnants, etc. Se posent plus particulièrement des enjeux d’intersectorialité pour l’ESS. De même que méritent d’être posés les rapports entre urbain et rural, et de ce fait la capacité des organisations d’ESS à transférer vers les milieux ruraux les plus éloignés des grands centres urbains des services (et la qualité adjacente) peu ou pas présents en ceux-ci.
L’ESS doit faire face dans ce secteur à l’émergence d’un secteur privé lucratif conduisant à une évolution forcée des acteurs historiques du secteur médico-social (transformations en coopératives, adaptations voire hybridations aux pratiques de gestion importées du secteur privé…), sont soumis au contraintes de nouveaux modes de régulation et de la contractualisation. De par la nature de ses statuts, elle est également confrontée aux problématiques posées par l’instauration (nécessaire) d’un espace de dialogue entre professionnels (praticiens de santé, des soins, etc.) et bénévoles actifs en son sein. Enfin, les organisations d’ESS voient leurs rôles évoluer : ainsi le secteur mutualiste se pose-t-il aujourd’hui en tant qu’acteur territorial, pensant par ses pratiques et initiatives des modes de coconstruction territorialisée de son offre de services aux côtés des acteurs publics, privés et des autres parties prenantes de la société civile. Si l’on ne peut pas toujours parler d’innovations sociales, l’ESS semble ici à un tournant, nécessitant pour elle de faire valoir ses plus-values sociales et territoriales.
b. Enjeux.
Dans ce contexte soumis à de fortes contraintes évolutives, renforcées notamment en France par les dispositifs réglementaires sur les services aux personnes, se posent des questions relatives à la connaissance de l’ESS par les élus territoriaux, et de ce fait à la place qu’ils lui allouent dans leurs politiques locales (budgétarisation, appels d’offres, etc.). De quelles manières et dans quelles perspectives, des soutiens sont-ils envisageables aux initiatives d’ESS ? L’entrée par l’innovation sociale et par les plus-values territoriales est-elle (toujours) le moteur principal d’une prise en compte et d’un soutien à l’ESS dans leurs territoires ?
Au final par cette thématique, l’on cherchera à montrer comment les structures et organisations de l’ESS peuvent-elles fabriquer des conditions favorables à la santé dans les territoires ?
En croisant la parole entre théoriciens et acteurs professionnels au sein des entreprises, en la confrontant aux regards d’élus, il s’agira d’établir si des modèles d’initiatives locales peuvent être reproductibles / adaptables, dans d’autres contextes urbains, territoriaux, internationaux.
A ce titre, l’ancrage de cet atelier dans un séminaire portant spécifiquement sur l’émergence et la structuration d’un secteur médico-social en Roumanie, pays dans lequel les réformes post-communistes ne sont pas parvenues semble-t-il à faire émerger ce secteur (Fleuret et Bioteau, 2014), est à ce titre révélateur des enjeux portés par cette entrée Qualité de Vie, Santé, Bien-être pour la compréhension des dynamiques territoriales de demain.
Objectif ou Thème 2. Sports, Loisirs, Culture, Tourisme (et Services).
a. Constats
Les constats de départ qui peuvent être posés au regard des domaines des Sports, des Loisirs, de la Culture et du Tourisme, ainsi que des services qui leurs sont associés, permettent de faire état de singularités sectorielles (emplois, financements, maillages territoriaux, offres et demandes différentes) pour chacun des secteurs ici recouverts. Néanmoins dans ces secteurs se posent des enjeux communs tels l’accès à de nouvelles formes de financement (pour la culture notamment), les problématiques de la gratuité instituée (dans les sports), de compétences et d’apprentissages hétérogènes (au travers des pratiques touristiques), etc.
Confrontés à la baisse des subventions publiques dans la plupart des cas, ces secteurs peuvent avoir recours à des modalités de financement alternatives, à la mutualisation d’emplois. Se pose également, et de façon problématique, l’enjeu de la place des bénévoles dans ces organisations, ainsi que l’ensemble des rapports entre élus associatifs et salariés.
La valorisation territoriale sectorielle peut différer d’une entrée à l’autre (sports ou loisirs ou culture ou tourisme). Pour l’ESS dans ces domaines il semble cependant qu’une constante puisse être identifiée : l’enjeu de valorisation d’actions qui s’inscrivent dans l’ESS sans s’affirmer (être) de l’ESS. Les enjeux relatifs à l’ESS dans ces secteurs sont outre les risques d’hybridation et, par là, de dénaturation (de l’ESS aux comportements d’entreprises privées lucratives, voire évoluant vers ces statuts), la nécessité d’identifier les transferts possibles entre ces secteurs (tirer profit de l’expérience des secteurs « voisins ») comme la nécessité d’interpeller les publics élus et acteurs locaux quant à l’inscription de ces activités dans les projets de territoires. Est-il possible de dépasser le simple prisme des activités ludiques (du ressort de l’occupation des personnes, résultant de choix et de démarches individuelles) au profit de l’engagement dans des dynamiques collectives bénéfiques aux territoires : à leur équilibre, à la création de valeurs autres que leur simple transcription financière ?
Ces différents secteurs peuvent, pour certaines de leurs activités, souffrir de problématiques d’image, de notoriété. Le nécessaire décloisonnement de certaines activités pose en miroir la question de l’équité dans l’accès à ces activités.
b. Enjeux
En somme, aux objectifs affirmés de démocratisation de ces pratiques que porte l’ESS (sans qu’elle n’aie l’apanage de cette démarche, et sans en être toujours réellement garante ellemême), de l’utilité sociale des initiatives d’ESS en la matière, répondent des impératifs de solvabilité de ces acteurs. Dans des secteurs fortement contraints par le recours à des financements extérieurs (le tourisme, peut-être, mis à part), quels modèles peuvent émerger de différentes expériences territoriales : de coordination entre tous acteurs, d’affirmations politiques de soutiens à ces initiatives ?
Enfin, alors que l’ESS a longtemps été pionnière dans ces domaines, porteuse des innovations sociales et de l’ouverture au plus grand nombre de ces pratiques, elle est aujourd’hui concurrencée par de nouveaux acteurs / opérateurs, ressortant du secteur privé lucratif. Sa dépendance aux fonds publics fait fréquemment débat. Est-elle, ses organisations, en capacité d’innover encore et ainsi d’assumer la démocratisation et la diffusion de touts pratiques sportives, de la culture, du tourisme ? Le collectif Intérieur Moquette constitué aux portes d’Angers (Les Ponts de Cé) promeut une gouvernance totalement démocratique (« tous présidents ») et une indépendance financière totale à l’exception de la mise à disposition d’un lieu de rassemblement pour des répétitions musicales et pour que se tiennent les assemblées associatives… ce faisant, ses presque 80 membres parviennent à porter différents évènements et à promouvoir l’accès à la culture pour tous. Cet exemple, parmi tant d’autres, nous interroge quant à la capacité de l’ESS à innover dans ces domaines et à se renouveler dans ses formes et par ses pratiques.
Objectif ou Thème 3. Entreprendre socialement.
a. Constats.
L’innovation semble au coeur de tout projet entrepreneurial. Il est toutefois essentiel de se pencher sur les dimensions collectives d’un projet entrepreneurial d’Economie Sociale et Solidaire. A ce titre, plutôt qu’être lue et conçue dans l’opposition à d’autres types d’initiatives entrepreneuriales, l’ESS peut-elle constituer une alternative aux modèles d’entreprises de capitaux ? Le statut juridique d’ESS ne suffit pas à pleinement assumer cette alternative. Les exemples sont nombreux (banques, mutuelles, etc.) d’entreprises d’ESS dont une partie des actifs est cotée en bourse. Par ailleurs, comment ces entreprises collectives s’organisent-elles, se répartissent-elles et appréhendent-elles le territoire ?
Aborder la question du collectif adjacent à l’initiative entrepreneuriale et de la gouvernance de ces entreprises paraît en ce sens une étape inéluctable à la compréhension d’un entrepeneuriat en ESS. De même que se poseront les questions de la relation au marché, et de l’intérêt général ou de l’utilité sociale des projets portés par ces entreprises. Les évolutions sectorielles récentes conduisent à lire la révision coopérative comme un aspect positif, mais la loi ESS du 31 juillet 2014 ouvre la voie au statut ESUS à de nombreuses entreprises. Dans ce contexte, l’entreprise d’ESS semble disposer d’atouts tels que l’extension des droits des salariés pour la pérennisation des activités ; ce qui n’est d’ailleurs pas réservé aux seules entreprises d’ESS ; il s’amorce donc également une réflexion sur les choix entrepreneuriaux, pour lesquels les initiatives d’ESS peuvent faire modèle. Ce modèle est-il transposable ?
b. Enjeux.
L’entreprise d’ESS est une entreprise avant tout qui doit dégager une activité suffisante pour se positionner sur le marché et trouver une autonomie financière (face aux difficultés d’obtention des subventions). Les problèmes qui se posent à elle sont en ce sens multiples.
Comment interroge-t-on dans l’entreprise d’ESS les ressources spécifiques du territoire ? Les entreprises ESS ne cherchent-elles pas à entreprendre le territoire et à se l’approprier ? Cette question ouvre un débat latent entre une instrumentalisation du territoire versus l’instrumentalisation de l’ESS par le territoire.
Enfin, les évolutions récentes du secteur ouvrent à des questions multiples sur le statut des bénéficiaires au risque de l’amalgame à une clientèle, sur la menace d’une ouverture à la professionnalisation sans diplômes, sur les risques d’imposer la concurrence là où il pourrait y avoir coopération… L’hybridation des modèles et des pratiques entre entreprises de l’ESS et entreprises de capitaux doit également être abordée : quid aujourd’hui d’un modèle basé sur la solidarité et sur l’intégration lorsqu’il est confronté aux outils de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, ou soumis aux injonctions de performance dans l’insertion par l’activité économique ?
Les collectivités territoriales ont ici semble-t-il un rôle à jouer qui, outre les soutiens financiers à des initiatives innovantes mais fragiles car difficilement solvables à leur amorce, se révèle au regard des projets de territoire dans lesquels peuvent prendre place les entreprises d’ESS. Ces dernières sont-elles, à leur tour, aujourd’hui aptes à répondre au mieux aux besoins des territoires alors que leur pratiques sont à la fois soumises à concurrences, et inscrites dans des champs sectoriels pour lesquels parfois l’agrément se révèle nécessaire, quand les taux de prélèvement obligatoires peuvent ne pas tenir compte de la spécificité des publics salariés, lorsque enfin les recours aux appels d’offres placent sur un pied d’égalité devant le commanditaire des établissements dont l’enjeu est d’occuper des parts de marché face à des entreprises aux motivations d’insertion et de formation de leurs publics bénéficiaires ? …
Retour sur l’ambition du colloque.
Nous retiendrons pour clore cette entrée en matière que, d’un regard projeté sur les dynamiques urbaines, les débats du colloque doivent conduire à une réflexion plus large sur le rôle à jouer de l’ESS, et sur la place qui lui est accordée, dans les dynamiques territoriales d’aujourd’hui, et de demain. D’une certaine manière, nous prolongeons ainsi ce que nous posions en préambule de précédents travaux : « Pour ses promoteurs, l’ESS constitue l’une des clefs de voûte de l’organisation et de l’animation territoriale dans la mesure où elle produit des résultats objectifs, visibles et utiles, et où elle reflète également la capacité de mobilisation collective d’acteurs dans un projet de territoire. […] Il ressort également que l’ESS, par les dynamiques de ses établissements et par ses choix de localisation, donne à voir des spécificités zonales. L’enjeu de la co-construction est ainsi essentiel, permettant de mieux comprendre les mécanismes de contribution de l’ESS aux dynamiques de développement local et la capacité d’ancrage de l’ESS dans les territoires. » (Ouvrage Le développement solidaire des territoires. Expériences en Pays de la Loire ; Introduction)-2. De la sorte, l’ambition de ce colloque est de donner à voir l’ensemble des liens possibles entre projets de territoires, projets d’ESS et besoins socioéconomiques localisés : des habitants (et pas seulement des plus précaires), des entreprises et des institutions qui, ensemble, vivent de – et – font vivre ces territoires !
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- Noguès H., 2006, « De l’innovation économique à la transformation sociale », in Jean-Noël Chopart, Guy Neyret et Daniel Rault (dir.), Les dynamiques de l’économie sociale et solidaire, Editions La Découverte, coll. Recherches, pp. 51-79.
- Bioteau E., Féniès-Dupont K. (dir.), 2015, Le développement solidaire des territoires. Expériences en Pays de la Loire, Presses Universitaires de Rennes, coll. Economie et Société.
Programme
9h00 – 9h45 Session plénière 1 (Amphithéâtre Germaine Tillion)
Allocution de Bienvenue
9h45 – 10h15 Lancement du colloque (Amphithéâtre Germaine Tillion)
10h45 – 12h15 Session d’atelier 1
Atelier 1.1. (Amphithéâtre Germaine Tillion)
« Atelier initiatives »
Atelier 1.2. (Salle Frida Kahlo, MRGT)
« Banques et coopération »
13h30 – 15h00 Session plénière 2 (Amphithéâtre Germaine Tillion)
Restitution.
« Séminaire regards croisés d’Elus, Acteurs, Chercheurs et Etudiants sur l’ESS ».
Cycle à Angers les 13 novembre 2015, 04 mars 2016
Etudiants du Master Chargé de Développement Entreprises et Territoires, Cultures, bi-disciplinaire Géographie et Economie,
Université d’Angers. Animateurs des séminaires.
Avec Monsieur Emmanuel Bioteau ; Madame Sylvie Mayer (Fondation Gabriel Péri) ; Madame Valérie Billaudeau (IRESA)
« Expérimenter une monnaie locale en milieu urbain ».
Retour sur le SOL Violette (Toulouse) – Monsieur Jean-Paul Pla
15h00 – 16h30 Session d’atelier 2
Atelier 2.1. (Amphithéâtre Germaine Tillion)
« Débat sur les enjeux de valorisation touristique et culturelle. Place des initiatives d’ESS »
Atelier 2.2. (Salle Frida Kahlo, MRGT)
« Vivre et faire vivre un Centre social aujourd’hui »
17h00 – 18h30 Session plénière 3 (Amphithéâtre Germaine Tillion)
L’Economie Sociale et Solidaire dans les politiques publiques actuelles.
Table ronde :
« Une ville, une métropole, un département, une région. L’ESS en région angevine »
18h30 Clôture de la première journée
Jeudi 9 juin 2016
8h30 – 9h00 Accueil des participants
9h00 – 10h30 Session d’ateliers 3
Atelier 3.1. (Salle Camille Lepage, MRGT)
« Civil/Non-profit sector in the current Serbian economy 2016 / Le secteur civil/non-profit dans l’économie serbe actuelle, 2016 »
- Monsieur Barnabas Gergely Hungarian Scout Association in Vojvodina (Zrenjanin, Serbie) & Catholic House Public Benefit Nonprofit Ltd (Szeged, Hongrie), Université de Pecs (Hongrie)
(Communication en anglais)
Atelier 3.2. (Salle Frida Kahlo, MRGT)
« Problématiques de santé et accès aux soins en Roumanie. Place et rôles de l’ESS »
« L’accès aux soins et à la santé pour tous ou la « mort » du village roumain ? »
- Communication : Madame Despina Vasilcu (Université de Suceava, Roumanie)
Table ronde : « Initiatives du secteur médico-social ? Expériences croisées »
Atelier 3.3. (Amphithéâtre Germaine Tillion)
« Entreprendre le territoire. Nouveaux enjeux pour l’ESS dans ses rapports aux territoires »
- Monsieur Jean-Pierre Caillon (Directeur des Ateliers et Chantiers d’Insertion ACCES-REAGIS, Prinquiau – Saint-Nazaire, Loire-Atlantique)
11h00 – 12h45 Session plénière 4 (Amphithéâtre Germaine Tillion)
« Quels outils d’économie sociale et solidaire pour le développement des territoires aujourd’hui ? (R)apports de l’ESS aux territoires : fondations, fonds de dotation, SCIC et SCOP… »
14h15 – 15h45 Session d’ateliers 4
Atelier 4.1. (Salle Camille Lepage, MRGT)
« Initiatives en ESS pour un développement touristique durable au Maroc »
- Un acteur et un élu local, sous le pilotage d’un chercheur en géographie
(Monsieur Saïd Boujrouf, Université de Marrackech et un représentant del’Université de Granada, Espagne)
Atelier 4.2. (Salle Frida Kahlo, MRGT)
« ESS et Mouvements sociaux en Bulgarie. Utilité sociale et rapports institutionnels à l’ESS dans le contexte bulgare »
« L’ESS en Roumanie. Tendances et perspectives pour la structuration d’un secteur socio-économique innovateur »
16h15 – 18h00 Session plénière 5 (Amphithéâtre Germaine Tillion)
Table ronde :
« Les chercheurs, l’ESS et les territoires aujourd’hui. Un débat ouvert »
18h00 Conclusion du colloque.
Allocutions de clôture (Amphithéâtre Germaine Tillion).
- Retours sur les ateliers par Madame Sylvie Mayer et par Messieurs Sébastien Fleuret, Christophe Guibert et Pascal Glémain
- Mot de clôture par Messieurs le Président de l’Université d’Angers, Monsieur le Maire d’Angers.
- Suites données aux échanges, retour sur les publications, par Monsieur Emmanuel Bioteau
